Écrivez-nous!


Documents et publications

Documents PDF

Les véhicules modifiés ou de fabrication artisanale

Les véhicules modifiés ou de fabrication artisanaleCe lien ouvrira une nouvelle fenêtre. Ce contenu peut comporter des obstacles à l’accessibilité.
(305 Ko - 28 pages)

Y-a-t-il des normes et des règlements qui s'appliquent aux véhicules de promenade modifiés ou aux véhicules de fabrication artisanale construits par des particuliers?

Ce guide de vérification mécanique fait voir quelles sont les exigences imposées par la loi à tous ces bricoleurs et artisans de l'automobile avant de mettre leur « produit » final sur les chemins publics. De la carrosserie et la finition extérieure jusqu'aux roues, du klaxon et des phares jusqu'au système d'échappement, tout le véhicule est décortiqué. Avec deux annexes résumant les articles concernés du Code de la sécurité routière et les normes sur le vitrage.

.
.
A  •  A+  •  A++   •Imprimer    •Envoyer à un ami  
.
Dernière modification : 2012-11-19