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Guide sur l’immatriculation IRP

L’édition 2015 du Guide sur l’immatriculation IRP est maintenant en ligne. Elle contient une foule de renseignements sur la pleine réciprocité.

Guide sur l'immatriculation IRP

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(1,9 Mo - 39 pages)

Ce guide vous informe de vos droits et de vos responsabilités à titre de titulaire de l’immatriculation IRP ainsi que du rôle de la Société.

Vous y trouverez notamment les sections et les annexes suivantes :

  • Application de l’immatriculation IRP
  • Masse totale en charge autorisée par type de véhicule au Québec
  • Tableau des frais administratifs
  • Tableau du kilométrage moyen
  • Types de documents (avis de cotisation, demande de transaction)

Il contient également des renseignements importants sur le calcul au prorata.

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Dernière modification : 2015-04-13