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Renouvellement de vos immatriculations IRP
Prenez connaissance du nouveau bulletin Immatriculation IRP en bref qui porte sur le renouvellement de vos immatriculations.


Entrée en vigueur de l’immatriculation IRP pour le transport par autobus hors Québec
Depuis le 1er janvier 2016, les transporteurs par autobus qui circulent dans les autres provinces canadiennes ou aux États-Unis doivent être titulaires d’une immatriculation IRP. Consultez la section « Application de l’immatriculation IRP » mise à jour dans l’édition 2016 du Guide sur l’immatriculation IRP.

Guide sur l'immatriculation IRP

Guide sur l'immatriculation IRPCe lien ouvrira une nouvelle fenêtre.Ce contenu peut comporter des obstacles à l’accessibilité.
(1,96 Mo - 36 pages)

Ce guide vous informe de vos droits et de vos responsabilités à titre de titulaire de l’immatriculation IRP ainsi que du rôle de la Société.

Vous y trouverez notamment les sections et les annexes suivantes :

  • Application de l’immatriculation IRP
  • Masse totale en charge autorisée par type de véhicule au Québec
  • Tableau des frais administratifs
  • Tableau du kilométrage moyen
  • Types de documents (avis de cotisation, demande de transaction)

Il contient également des renseignements importants sur le calcul au prorata.

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Dernière modification : 2016-01-26