Documents et publications

Permis de conduire

• Bientôt conducteur d'un cyclomoteur
• Bientôt conducteur d'un véhicule de promenade
• Bientôt conducteur d'un véhicule lourd
• Bientôt conducteur d'une moto
• Bientôt conducteur d'une motocyclette à trois roues?
• Classes de permis de conduire
• Contrat familial - Cyclomoteur
• Contrat familial - Véhicule de promenade
• Guide de l'accompagnateur - Véhicule de promenade
• Guide de l'accompagnateur de l'apprenti motocycliste
• Excès de vitesse - Amendes et points d'inaptitude
• La saisie du véhicule
• Les infractions au Code criminel
• Les points d'inaptitude - Permis de conduire
• Les points d'inaptitude - Sanction
• Payez vos amendes pour conserver votre privilège de conduire
• Permis assorti d'une condition I
• Permis assorti d'une condition X
• Permis de conduire Plus - Guide du demandeur
• Pour conduire un minibus ou un autobus de 24 passagers ou moins • NOUVEAU •
• Pour conduire un taxi
• Pour conduire un véhicule d'urgence • NOUVEAU •
• Pourquoi une évaluation médicale?
• Questionnaire à remplir avant de commencer un cours de conduite
• Reprendre possession d'un véhicule saisi
• Votre permis a été suspendu pour 30, 60 ou 90 jours?

Immatriculation

• Guide sur l'immatriculation IRP
• Immatriculation IRP en bref
• L'assurance contre les dommages matériels
• Ne vous laissez pas conter d'histoires
• Véhicules affectés au déneigement

Sécurité routière

• Attachez-le à la vie! - Siège d'appoint ou ceinture de sécurité?
• Attachez-le à la vie! - Sièges d'auto pour enfants
• Attachez-vous tout le temps!
• Au volant de ma santé!
• Bilan routier
• Cellulaire tenu en main : Interdit!
• Désactivation des coussins gonflables
• Drogues au volant - Attention: risqué!
• Écran au volant - Évitons les distractions
• En moto... mieux vaut sauver sa peau!
• Facultés affaiblies? Ne conduisez pas!
• Fatigue au volant
• Fatigue au volant - Guide de la gestion de la fatigue
• Grands excès de vitesse : des sanctions plus sévères
• Guide de sécurité à vélo - 6e édition
• Guide de sécurité à vélo - Spécial virage à droite au feu rouge
• La sécurité routière n'a pas d'âge
• Le transport des enfants d'âge préscolaire pour les sorties de groupes • MISE À JOUR •
• Le transport écolier, une responsabilité partagée
• Party en toute sécurité
• Piéton et conducteur - Vigilants pour la vie!
• Pleins feux sur la fatigue et la vigilance
• Politique de sécurité dans les transports 2001-2005 - Volet routier
• Pour un meilleur partage de la route...
• Programme d'éducation à la sécurité routière
• Sur la route des dragons - Guide d'animation
• Sur la route, prenez le temps de ralentir - Dépliant d'information
• Sur la route, prenez le temps de ralentir - Jeu questionnaire
• Testez vos connaissances - Sièges d'auto pour enfants
• Traverser la rue - Un pas de travers et c'est l'enfer...
• Trucs d'écoconduite - Sur la route, prenez le temps de ralentir
• Une journée à vélo – Guide d'organisation d'une randonnée à vélo avec des jeunes
• Une sortie, ça se prépare!

Véhicules lourds

• Bientôt conducteur d'un véhicule lourd
• Bulletin d'information à l'intention des propriétaires, des exploitants et des conducteurs de véhicules lourds
• Déménagement - ATTENTION certaines règles s'appliquent
• Évaluation médicale pour conduire aux États-Unis
• Fatigue au volant
• Fatigue au volant - Guide de la gestion de la fatigue
• Guide de vérification mécanique
• Heures de conduite et de repos des conducteurs de véhicules lourds
• Heures de conduite et de repos des conducteurs de véhicules lourds - Aide-mémoire
• Les pertes de roues. Un risque à ne pas courir!
• Les pertes de roues causées par des roulements défectueux
• Obligations des utilisateurs de véhicules lourds
• Pleins feux sur la fatigue et la vigilance
• Politique d'évaluation des propriétaires et des exploitants de véhicules lourds
• Politique d'évaluation et Programme d'excellence des conducteurs de véhicules lourds
• Rapport du comité sur l'harmonisation du processus québécois d'évaluation des PEVL avec la norme 14
• Vérification avant départ

Victime d'accident

• Adapter son domicile, c'est possible
• Adapter son véhicule, c'est possible
• Guide de l'expert à l'intention des professionnels de la santé réalisant des expertises médico-légales
• La police d'assurance de tous les Québécois
• La révision administrative d'une décision à la Société de l'assurance automobile du Québec
• Le traumatisme cranio-cérébral
• L'indemnisation pour dommages matériels en cas de délit de fuite
• L'indemnité pour perte de qualité de vie • NOUVEAU •
• Partir en toute assurance
• Une protection pour tous partout dans le monde
• Version annotée de Règlement sur l'indemnité forfaitaire pour préjudice non pécuniaire

Qui sommes-nous?

Contributions d'assurance

• Pour un régime durable et équitable (2006)
• Rapport du Conseil d'experts sur le financement du régime public d'assurance automobile (2006)
• Sur la bonne voie pour un régime durable et équitable (2011)
• Déclaration de services aux citoyens
• Données et statistiques
• La personne avant toute chose
• L'ÉcoResponsable
• Plan d'action de développement durable 2011-2015
• Plan d'action 2009 pour les personnes handicapées
• Plan stratégique 2006-2010
• Rapports annuels de gestion
• Satisfait de nos produits et services?

Contrôle routier Québec

• Convention de performance et d'imputabilité
• Plans d'action annuels
• Plan stratégique 2010-2012

En vrac

• Consentement du titulaire de l'autorité parentale (formulaire)
• Remorques de fabrication artisanale - Guide de construction
• La vignette de stationnement pour personnes handicapées - Des espaces réservés pour vous
• Procuration (formulaire)

Dossiers spéciaux

• Guide de vérification mécanique des motocyclettes
• Guide de vérification mécanique des véhicules adaptés
• Les motocyclettes modifiées ou de fabrication artisanale
• Les véhicules modifiés ou de fabrication artisanale
• Modifier sa conduite pas seulement son bolide

Projets pilotes

• Entente conclue avec REA-7 enr.
• Entente conclue avec l'ARPAC

• Entente conclue avec Véhicules Volt-Age inc.
• Entente conclue avec Gemcars Québec S.A.
• Entente conclue avec Services Précicad inc. • NOUVEAU •
• Entente conclue avec Canadian Electric Vehicles ltd • NOUVEAU •
• Projet pilote sur les véhicules à basse vitesse
• Voir clair, une question de sécurité!

Lois et règlements

• Règlement sur les délégations de pouvoirs de la Société de l'assurance automobile du Québec
• Règlement sur la gouvernance de la Société de l'assurance automobile du Québec et du Fonds d’assurance automobile du Québec