Documents et publications

Rapport annuel de gestion 2011
(2,6 Mo - 197 pages)

Le Rapport annuel de gestion 2011 de la Société de l'assurance automobile du Québec a été déposé à l'Assemblée nationale.

En plus de présenter les états financiers de la Société, cette reddition de comptes porte essentiellement sur l'atteinte des objectifs stratégiques et sur le respect des engagements pris en matière de prestation de services.

Rapports annuels de gestion 2010
(2,5 Mo - 176 pages)

Le document contenant les rapports annuels de gestion 2010 de la Société de l'assurance automobile du Québec, du Fonds d'assurance automobile du Québec et de l'agence Contrôle routier Québec a été déposé à l'Assemblée nationale.

En plus de présenter les états financiers de ces entités, cette reddition de comptes porte essentiellement sur l'atteinte des objectifs stratégiques et sur le respect des engagements pris en matière de prestation de services.

Rapports annuels de gestion 2009
(5,1 Mo - 196 pages)

Le document contenant les rapports annuels de gestion 2009 de la Société de l'assurance automobile du Québec, du Fonds d'assurance automobile du Québec et de l'agence Contrôle routier Québec a été déposé à l'Assemblée nationale. En plus de présenter les états financiers de ces entités, cette reddition de comptes porte essentiellement sur l'atteinte des objectifs stratégiques et sur le respect des engagements pris en matière de prestation de services.

Rapports annuels de gestion 2008
(2,1 Mo - 182 pages)

Le document contenant les rapports annuels de gestion 2008 de la Société de l'assurance automobile du Québec, du Fonds d'assurance automobile du Québec et de l'agence Contrôle routier Québec a été déposé à l'Assemblée nationale. En plus de présenter les états financiers de ces entités, cette reddition de comptes porte essentiellement sur l'atteinte des objectifs stratégiques et sur le respect des engagements pris en matière de prestation de services.

Rapports annuels de gestion 2007
(2,9 Mo - 184 pages)

Le document contenant les rapports annuels de gestion 2007 de la Société de l'assurance automobile du Québec, du Fonds d'assurance automobile du Québec et de Contrôle routier Québec a été déposé à l'Assemblée nationale. En plus de présenter les états financiers de ces entités, cette reddition de comptes porte essentiellement sur l'atteinte des objectifs stratégiques et sur le respect des engagements pris en matière de prestation de services.

Faits saillants 2007
(576 Ko - 4 pages)

Complémentaire aux rapports annuels de gestion 2007, la publication Faits saillants 2007 présente les faits marquants concernant l'Année de la sécurité routière, l'équilibre financier du Fonds d'assurance, la qualité des services ainsi que les ressources de la Société.

Rapports annuels de gestion 2006
(1,9 Mo - 182 pages)

Le document contenant les rapports annuels de gestion 2006 de la Société de l'assurance automobile du Québec, du Fonds d'assurance automobile du Québec et de Contrôle routier Québec a été déposé à l'Assemblée nationale. En plus de présenter les états financiers de ces entités, cette reddition de comptes porte essentiellement sur l'atteinte des objectifs stratégiques et sur le respect des engagements pris en matière de prestation de services.

Rapport annuel de gestion 2005
Ce document constitue une reddition de comptes à l'Assemblée nationale de la part du président-directeur général de la Société. Cette reddition de comptes porte essentiellement sur l'atteinte des objectifs stratégiques de la Société, sur le respect des engagements pris en matière de prestation de services et sur diverses questions exigées par le gouvernement. Le document déposé présente également les états financiers du Fonds d'assurance ainsi que ceux de la Société.

• Le rapport du président-directeur général
  (1,6 Mo - 39 pages
• Le Fonds d'assurance automobile du Québec
  (1,0 Mo - 37 pages)
• Les autres services, le personnel et les ressources
  (667 Ko - 36 pages)
• Les résultats
  (795 Ko - 72 pages)
• L'agence de Contrôle routier Québec
  (809 Ko - 50 pages)

Rapport annuel de gestion 2004
La Société y fait une reddition de comptes à l'égard des objectifs de son plan stratégique et des normes de prestation de services contenues dans sa déclaration de services aux citoyens. De plus, elle rend compte des activités et des ressources du Fonds d'assurance automobile du Québec, dont elle est fiduciaire. Pour sa part, Contrôle routier Québec rend compte des résultats obtenus à l'égard des objectifs de son plan d'action 2004 et de ses engagements en matière de services à la clientèle.

• Le rapport du président-directeur général
  (657 Ko - 34 pages)
• Le Fonds d'assurance automobile du Québec
  (579 Ko - 38 pages)
• Les autres services, le personnel et les ressources
  (548 Ko - 38 pages)
• Les résultats
  (669 Ko - 71 pages)
• L'agence de Contrôle routier Québec
  (748 Ko - 41 pages)
• Information complémentaire
  (508 Ko - 31 pages; disponible dans Internet seulement)
• En bref - Profil statistique 2004
  (289 Ko - 52 pages)

Rapport annuel de gestion 2003
(2,2 Mo - 207 pages)

Les Rapports annuels de gestion de la Société et du Contrôle routier Québec ont été déposés à l'Assemblée nationale du Québec le 3 juin 2004. Le rapport de la Société constitue une reddition de comptes à l'égard des objectifs de son plan stratégique et des normes de prestation de services contenues dans la Déclaration de services aux citoyens. Ce rapport est une source d'informations sur les résultats, les réalisations et les ressources de la Société. Quant au rapport du Contrôle routier Québec constitue la reddition de comptes à l'égard des objectifs de son plan d'action 2003 et de ses engagements en matière des services à la clientèle.

En bref - Profil statistique 2003
(312 Ko - 48 pages)

Rapport annuel de gestion 2002
(1,9 Mo - 209 pages)

Le Rapport annuel de gestion de la Société, qui inclut celui de Contrôle routier Québec, a été déposé à l'Assemblée nationale du Québec le 19 juin 2003. Il constitue la deuxième reddition de comptes annuelle à l'égard des objectifs du plan stratégique 2001-2005 et des normes de prestation de services contenues dans la Déclaration de services aux citoyens. Les actions entreprises et réalisées ainsi que les résultats atteints au cours de l'exercice qui s'est terminé le 31 décembre 2002 y sont présentées.

Rapport annuel de gestion 2001
(1,3 Mo - 153 pages)

Le premier Rapport annuel de gestion de la Société et celui portant sur le contrôle routier viennent d'être déposés à l'Assemblée nationale du Québec. Consultez-les, ils présentent les actions entreprises par la Société et les résultats atteints au cours de l'exercice qui s'est terminé le 31 décembre dernier. Pour avoir un aperçu des principaux résultats, vous pouvez aussi consulter « Les faits saillants ».

Les faits saillants
(626 Ko - 4 pages)

Rapport d'activité 2000
(2,2 Mo - 110 pages)

La Société de l'assurance automobile s'emploie à promouvoir la sécurité routière, à assurer l'indemnisation et la réadaptation des personnes accidentées, à gérer l'accès au réseau routier du Québec et à exercer le contrôle du transport routier.

Vous souhaitez en savoir un peu plus à ce sujet? Consultez notre rapport d'activité 2000.

Rapport d'activité 1999
(1,2 Mo - 105 pages)

La Société de l'assurance automobile s'emploie à promouvoir la sécurité routière, à assurer l'indemnisation et la réadaptation des personnes accidentées, à gérer l'accès au réseau routier du Québec et à exercer le contrôle du transport routier.

Vous souhaitez en savoir un peu plus à ce sujet? Consultez notre rapport d'activité 1999.