Écrivez-nous!


Immatriculation

Véhicules hors route (petite plaque V)

Véhicule hors route

V000000VAA 000

Tout véhicule routier utilisé exclusivement sur un terrain ou un chemin privé et non destiné à circuler sur les chemins publics. Cela concerne le véhicule sur chenilles métalliques, mais pas le véhicule dont l'utilisation nécessite un permis de la Commission des transports du Québec.

Motoneige d'une masse nette de 450 kg ou moins

Véhicule d'hiver autopropulsé, construit pour se déplacer sur la neige ou sur la glace, muni d'au moins un ski ou de patins de direction.

Véhicule routier utilisé exclusivement dans les gares, les ports et les aéroports

À l'exception du véhicule sur chenilles métalliques, ces véhicules sont autorisés à traverser un chemin public autre qu'un chemin à accès limité.

.
.
A  •  A+  •  A++   •Imprimer    •Envoyer à un ami  
.
Dernière modification : 2011-12-08