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Les 4 et 5 juin à Québec - Tenue d’un colloque international sur les régimes d’assurance automobile sans égard à la responsabilité

Québec, le 1er juin 1998 - Les 4 et 5 juin prochain, se tiendra au pavillon Alphonse-Desjardins (salle 2530), de l’Université Laval, un important colloque international sur les régimes d’assurance automobile sans égard à la responsabilité. Cette activité d’envergure s’inscrit dans le cadre du 20e anniversaire du régime public d’assurance automobile et regroupera plusieurs experts de l’Amérique, de l’Europe et de l’Océanie qui viendront confronter leurs idées et partager leur expérience en ce domaine.

Organisé conjointement par la Faculté de droit de l’Université Laval et la Société de l’assurance automobile du Québec, ce colloque a pour but de dresser le bilan des divers régimes d’assurance à travers le monde.

Des conférenciers de marque du Québec et de l’étranger prendront part à ce colloque. Parmi ceux du Québec qui participeront à l’événement, signalons Mme Thérèse Rousseau-Houle, juge, Cour d’appel du Québec, M. René Letarte, juge, Cour supérieure du Québec, Mme Hélène Lamontagne, Première vice-présidente, Affaires corporatives Groupe Desjardins, assurances générales et ex-conseillère juridique principale du Bureau d’assurance du Canada, M. Jean-Louis Gauvin, actuaire, ex-président du Comité d’étude sur l’assurance automobile (1971-1974), M. Daniel Gardner, professeur de droit à l’Université Laval, et Me Claude Belleau, docteur en droit de la Faculté de droit et des sciences économiques de Paris (1966) et professeur titulaire à la Faculté de droit de l’Université Laval.

Dans le cadre de ce colloque, on traitera notamment du régime québécois, vingt ans après ses débuts d’activités, de régimes sans égard à la responsabilité existant à travers le monde et de l’avenir des régimes d’indemnisation sans égard à la responsabilité.

Notons enfin que, le jeudi 4 juin, à 18 h, à la chapelle du Petit Séminaire, à Québec, la Société de l’assurance automobile procédera au lancement d’un ouvrage sur l’histoire de l’assurance automobile sans égard à la responsabilité au Québec. Cet ouvrage, rédigé par Me Claude Belleau, fait l’historique du régime d’assurance automobile du Québec, trace les grandes lignes de la protection accordée aux accidentés de la route et dresse un bilan de l’expérience québécoise.

Cet événement se déroulera sous la présidence d’honneur du ministre des Transports et responsable de la Société de l’assurance automobile du Québec, M. Jacques Brassard.

Colloque international sur les régimes d’assurance automobile sans égard à la responsabilité
Le 4 juin Le fonctionnement des régimes d’assurance automobile sans égard à la responsabilité
8 h 30 Accueil
9 h Mots de bienvenue
9 h 15 Le régime québécois, vingt ans après
Thérèse Rousseau-Houle, juge, Cour d’appel du Québec
9 h 45 Pause-santé
10 h Vers un régime sans égard à la responsabilité: Quelques expériences récentes en Amérique du Nord
  • Jeffrey Schnoor, Manitoba, Canada
  • Craig Brown, Ontario, Canada
  • Neil Weatherston, Colombie-Britannique, Canada
  • Stephen Sugarman, Californie, États-Unis

Président de séance: Robert Tétrault, professeur de droit, Université de Sherbrooke

11 h 30 Période de questions
12 h Déjeuner
Conférencier: Jean-Louis Gauvin, actuaire, ex-président du Comité d’étude sur l’assurance automobile (1971 - 1974)
13 h 30 Tour d’horizon de certains autres régimes sans égard à la responsabilité
  • Hubert Groutel, France
  • Bill Dufwa, Suède
  • John Miller, Nouvelle-Zélande

Président de séance: Louis Perret, Doyen, Faculté de droit (section de droit civil), Université d’Ottawa

14 h 30 Période de questions
15 h Pause-santé
15 h 15 Table ronde: Échanges entre divers conférenciers sur les points forts et les points faibles de l’assurance sans égard à la responsabilité
Président de séance: Daniel Gardner
18 h Lancement d’un ouvrage sur l’histoire de l’assurance automobile sans égard à la responsabilité au Québec chapelle du Petit Séminaire, Vieux-Québec (2, rue de la Fabrique)
 
 
Le 5 juin L’indemnisation des victimes d’accidents d’automobile
8 h Accueil
8 h 30 Les pertes de nature économique
  • Daniel Gardner, Québec, Canada
  • Ken Cooper-Stephenson, Saskatchewan, Canada
  • Harold Luntz, Australie

Présidente de séance: France Thibault, juge, Cour supérieure du Québec

9 h 30 Période de questions
10 h Pause-santé
10 h 15 Les pertes de nature non économique
  • René Letarte, Québec, Canada
  • Yvonne Lambert-Faivre, France
  • Roger Henderson, Arizon, États-Unis

Présidente de séance: Lisette Savard, avocate, Société de l’assurance automobile du Québec

11 h 30 Période de questions
12 h Déjeuner
13 h 30 Le préjudice matériel
  • Claude Belleau, Québec, Canada
  • Hélène Lamontagne, Québec, Canada
  • Kevin McCulloch, Manitoba, Canada

Président de séance: André Bois, avocat, Tremblay, Bois, Mignault

14 h 30 Période de questions
15 h Pause-santé
15 h 15 L’avenir des régimes d’indemnisation sans égard à la responsabilité
  • Jeffrey O’Connell, États-Unis
  • Geneviève Viney, France
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Dernière modification : 2012-10-11